I – La protection de vos Données Personnelles

L'E.I. Jean-Louis FERRERES a déclaré la collecte et le traitement de vos Données Personnelles auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (ci-après désignée « la CNIL »).

Toutes les informations que vous avez fournies à notre boutique lors de vos visites sur celle-ci sont strictement confidentielles. Ces informations sont nécessaires à la finalité de leurs traitements telle que la gestion de vos commandes et de la livraison de celles-ci.

I - 1. Quelle base légale pour les traitements mis en œuvre ?

Conformément à la Règlementation sur les Données Personnelles, les traitements désignés dans la présente Politique de Confidentialité et Protection de la Vie Privée ont reçu votre consentement préalable.

En effet, lors de votre arrivée sur notre boutique, vous avez été informé(e). En poursuivant votre navigation, vous avez accepté la Politique de Confidentialité et Protection de la Vie Privée et, vous nous avez, le cas échéant, autorisé expressément à partager certaines de vos Données avec nos partenaires, dans les conditions de la présente Politique de Confidentialité et Protection de la Vie Privée.

Les traitements que nous réalisons peuvent également nous être dictés par une obligation légale nous incombant. Les commandes effectuées sur notre boutique nécessitent la réalisation d’un certain nombre de traitements.

En tout état de cause, nous nous assurons de ne pas méconnaitre vos droits et libertés fondamentaux en vous permettant, à tout moment, de vous opposer, à tout ou partie des traitements décrits dans la présente Politique de Confidentialité et Protection de la Vie Privée.

I - 2. Quelles Données Personnelles sont collectées ?

Notre boutique collecte les Données que vous lui déclarez volontairement depuis un formulaire de saisie sur la boutique en ligne, en particulier au moment de votre inscription ou d’une commande, y compris des informations socio-professionnelles (votre profil, à savoir votre nom, prénom, titre, date de naissance adresse de livraison) auxquelles notre boutique associe un numéro de Client.

Lors d’une Commande, notre prestataire bancaire Sogenactif (Société Générale) collecte et traite également des Données Personnelles concernant vos moyens de paiement (numéro de carte bancaire, date de fin de validité de la carte bancaire, cryptogramme visuel, ce dernier n’étant pas conservé, etc.).

Notre boutique collecte et traite les Données relatives au suivi de la relation commerciale avec vous : produit acheté, quantité, montant, adresse(s) de livraison et/ou de facturation, numéro de téléphone, digicode, ainsi que toute autre information pertinente sur la livraison (numéros de suivi, statut de l’envoi de votre commande, etc.) historique des commandes, retour des produits, échanges mails avec vous et notre service après-vente.

Notre boutique collecte et traite les Données qui sont relatives à votre navigation telles que votre adresse IP, le navigateur que vous utilisez, les pages que vous avez visitées, les achats réalisés...

Dans ce cadre, sous réserve de votre accord (voir pour ce qui concerne la boutique, la rubrique V ci-dessous) et/ou du paramétrage de votre Terminal, Notre boutique peut également collecter et traiter tout ou partie des Données suivantes :

- Le type de Terminal que vous utilisez (Smartphone, ordinateur, tablette, ...) ;
- Le système d’exploitation de votre Terminal (Windows, Linux, Mac Os, iOS, Android, , BlackBerry, etc.) ;
- Les catégories et versions de plug-in de votre Terminal
- Le navigateur utilisé (Firefox, Safari, Chrome, Internet explorer, etc.) ;
- L’adresse IP de votre Terminal ;
- Les données de géolocalisation de votre Terminal ;

I - 3. Pendant combien de temps vos Données Personnelles sont-elles conservées par notre boutique ?

Vos Données Personnelles concernant votre profil tel que vous l’avez complété sur la boutique, ainsi que celles concernant votre navigation sur la boutique sont conservées pendant une durée de trois (3) ans à compter de votre dernière activité sur la boutique. A l’issue de ce délai, votre profil est considéré comme « inactif » et sera automatiquement désactivé. Il vous appartiendra donc d’en créer un nouveau pour effectuer une nouvelle Commande.

En revanche, les statistiques ne sont pas conservées plus de treize (13) mois.

Vos Données Personnelles concernant une Commande sur la boutique (nom, prénom, produits, adresse de livraison et/ou de facturation, etc.) sont conservées pendant une durée de trois (3) ans à compter du passage d’une Commande. Elles demeurent accessibles par vous (depuis votre espace personnel) comme pour nous (en back office), afin de vous et nous permettre de disposer d’un historique complet de vos Commandes. Nous pouvons les supprimer à tout moment sur simple demande de votre part (depuis le formulaire de contact ou bien par mail ou téléphone en contactant le 09 79 72 83 25 ).

Toutefois, à l’issu de ces délais précités, en ce compris en tant que de besoin à compter de votre demande de suppression, vos Données Personnelles pourront faire l’objet d’un Archivage intermédiaire afin de satisfaire à nos obligations légales, comptables et fiscales (comme l’obligation de conservation pendant une durée de dix (10) ans des factures posée par l’article L.123-22 du Code de commerce) et/ou à tout le moins pendant le délai de prescription applicable (comme le délai de prescription de droit commun de cinq (5) ans consacré par l’article 2224 du Code civil).

En cas de procédure contentieuse, les Données Personnelles précitées ainsi que toutes informations et pièces contenant des Données Personnelles tendant à établir les faits susceptibles d’être reprochés ou concernant l’identification des mises en cause, des victimes, des témoins et des auxiliaires de justices (nom, prénoms, titre, date de naissance, adresse, numéros de téléphone fixe et de portable, adresse électronique) peuvent être conservées pour la durée de la procédure, y compris pour une durée supérieure de celles indiquées ci-dessus.

Enfin, certaines de vos Données Personnelles peuvent être conservées dans nos archives intermédiaires (support informatique ou papier), pendant une durée pouvant aller jusqu’à cinq (5)ans, ou la durée de prescription, et ce à compter de la résiliation de votre compte personnel, de l’exercice de votre droit à solliciter l’effacement de vos Données, et ce, afin de prévenir d'éventuels comportements illicites après la suppression de votre compte personnel (réutilisation de votre ancien compte personnel par un tiers, par exemple) ou encore afin de répondre à vos demandes post-clôture de votre compte Membre, y compris concernant des Commandes, etc...

I - 4. A quelles fins vos Données Personnelles sont-elles utilisées ?

⇨ Vos Données Personnelles sont nécessaires pour nous permettre de/d :
- effectuer les opérations relatives à notre relation commerciale, c’est-à-dire concernant les Commandes, les livraisons, les factures, la comptabilité, le suivi de la « relation client » avec un client, telle que la gestion des réclamations et du service après-vente, etc. ;
- vous proposer des services proches de votre localisation géographique, notamment à travers le service « Retrait en Point Relais » ;
- personnaliser notre communication à votre attention, notamment par les courriers

- la gestion des demandes d’exercice des droits
- la gestion des impayés et du contentieux
- la lutte contre la fraude.

⇨ Plus spécifiquement, les Données Personnelles collectées depuis les Cookies que nous déposons sur votre Terminal dans les conditions de l’Article V nous permettent :
- d'établir des statistiques et volumes de fréquentation et d'utilisation des diverses éléments composant notre Site (catégories et contenus visités), nous permettant d'améliorer l'intérêt et l'ergonomie de notre site;
- d'adapter la présentation de notre Site aux préférences d'affichage de votre Terminal (système d'exploitation utilisé, etc.) lors de vos visites sur notre boutique en ligne, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre Terminal comporte ;
- de vous permettre d'accéder à des espaces personnels de notre boutique, tels que votre compte, grâce à des identifiants ou des Données que vous nous avez éventuellement antérieurement confiées ;
- de mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu'il vous est demandé de vous connecter à nouveau à un contenu après un certain laps de temps ;:
- selon les Données de localisation (longitude et latitude) qui nous sont transmises par votre Terminal avec votre accord préalable.
- selon votre profil client.

I - 5. Lutte contre la fraude

L'E.I. Jean-Louis FERRERES est convaincue qu’il est nécessaire de prendre des mesures de lutte contre la fraude mettant en danger les consommateurs dans le commerce en ligne.

Afin d’assurer la sécurité des paiements lors des transactions sur notre boutique, d’éviter les fraudes et ainsi de protéger les consommateurs dans le cadre de la vente à distance, L'E.I. Jean-Louis FERRERES peut être amenée à procéder à un traitement automatisé de Données dont la finalité est de contrôler les Commandes et à vérifier la régularité des informations qui lui sont transmises lors de celles-ci. Cette vérification implique un traitement des Données Personnelles recueillies à travers la boutique.

Dès lors, si une Commande ne semble pas présenter toutes les garanties nécessaires pour assurer un paiement conforme et sécurisé, L'E.I. Jean-Louis FERRERES se réserve le droit d’annuler la commande. L'E.I. Jean-Louis FERRERES, si elle l’estime nécessaire, peut vous demander des informations et documents complémentaires afin de finaliser la commande.

En cas de non régularisation de la Commande dans le délai imparti, L'E.I. Jean-Louis FERRERES peut être contrainte d’annuler la Commande. Tout comportement frauduleux d’un client sur la boutique en ligne, en particulier au regard des présentes CGV, peut donner lieu à la suspension, du Compte du client.

I - 6. Quelles informations partageons-nous avec des tiers ?

Toutes vos Données Personnelles collectées par notre boutique sont strictement confidentielles.

L'E.I. Jean-Louis FERRERES ne transmet jamais vos Données Personnelles à aucun tiers susceptible de les utiliser à ses propres fins et notamment à des fins commerciales et/ou de publicité directe, sans votre consentement exprès.

I - 6.1. Notre boutique pourra être amenée à transférer de manière temporaire et sécurisée à des tiers (La Poste, SogenActif, Paypal), certaines Données Personnelles qui sont nécessaires pour assurer l’accomplissement de tâches nécessaires à l’exécution de votre Commande, pour assurer la livraison des produits, pour lutter contre la fraude. De plus, L'E.I. Jean-Louis FERRERES pourra aussi communiquer ces Données Personnelles pour répondre à une injonction des autorités légales.

Les tiers concernés qui peuvent être amenés à avoir accès à vos Données les traitent pour notre compte, selon nos instructions, dans le respect tant de la présente Politique de Confidentialité et Protection de la Vie Privée.
 

I - 7. Hébergement de vos Données Personnelles ?

Vos Données ne sont stockées que sur des serveurs sécurisés situés en France.

II – Vos droits
 

II - 1. Quels sont vos droits ?

Conformément à la Règlementation sur les Données Personnelles, vous pouvez :

- Vous opposer au traitement de vos Données uniquement pour motifs légitimes ;
- Accéder à l’ensemble de vos Données, en particulier à tout moment lorsque la boutique est accessible depuis le lien « Mon Compte »
- Corriger et mettre à jour vos Données, depuis votre espace personnel, sous réserve de motifs légitimes.
- Demander la suppression de vos Données à compter du 25 mai 2018 auprès de notre service client.

Vous avez la possibilité de nous communiquer des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos Données Personnelles après votre décès, lesquelles directives peuvent être enregistrées également auprès « d’un tiers de confiance numérique certifié ». Ces directives, ou sorte de « testament numérique », peuvent désigner une personne chargée de leur exécution ; à défaut, vos héritiers seront désignés.

En l’absence de toute directive, vos héritiers peuvent s’adresser à L'E.I. Jean-Louis FERRERES afin de/d’ :

- accéder aux traitements de Données permettant « l’organisation et le règlement de la succession du défunt » ;
- faire procéder à la clôture de votre compte sur la boutique en ligne et s’opposer à la poursuite du traitement de vos Données Personnelles.

En tout état de cause, vous avez la possibilité de nous indiquer, à tout moment, que vous ne souhaitez pas, en cas de décès, que vos Données Personnelles soient communiquées à un tiers.

II - 2. Comment exercer vos droits ?

Pour exercer vos droits à l’attention de L'E.I. Jean-Louis FERRERES et/ou, le cas échéant, obtenir par voie orale la lecture de la présente Politique, vous pouvez choisir d'adresser votre demande (en indiquant adresse électronique, nom, prénom, adresse postale et une copie de votre pièce d'identité) :

- Par courrier électronique en vous adressant à notre service client
- En vous rendant sur la boutique, dans la rubrique «Contactez Nous »,
- Par courrier postal à l'adresse suivante :
Jean Louis FERRERES Paubrasil 260 impasse Lavoisier - La Moutonne 83260 LA CRAU

Une réponse vous sera adressée dans un délai d’un (1) mois maximum suivant la date de réception de votre demande.

Par ailleurs, vous pouvez exercer vos droits d’accès et de rectification de certaines de vos Données Personnelles à l’attention de Notre Boutique à tout moment depuis votre espace personnel.

En cas de demande de suppression de vos Données et/ou en cas d’exercice de votre droit à solliciter l’effacement de vos Données, nous pourrons toutefois les conserver sous forme d’Archivage intermédiaire, et ce pour la durée nécessaire à satisfaire à nos obligations légales, comptables et fiscales et notamment, afin de prévenir d'éventuels comportements illicites après la suppression de votre compte (réutilisation de votre ancien compte par un tiers) et ce, conformément à l’article I-3 de la présente Politique de Confidentialité et de Protection de la Vie Privée.

Il est précisé en tant que de besoin que la demande de suppression de votre compte depuis la boutique en ligne n’est pas interprétée par notre boutique comme une demande expresse d’exercice de votre droit d’opposition, de limitation ou de suppression pour motifs légitimes. Votre compte est donc rendu inactif et les Données vous concernant font l’objet d’un Archivage intermédiaire dans les conditions et durées indiquées ci-dessus.

Vous pouvez, à tout moment, porter réclamation devant l’autorité de contrôle compétente (en France, la CNIL : www.cnil.fr)

III – Sécurité de la navigation sur Internet
 

III - 1. SSL

La connexion à notre boutique s’effectue par une connexion sécurisée utilisant la technologie SSL (Secure Socket Layer). L’accès à votre espace client ne peut s’effectuer que par la saisie de vos identifiant et mot de passe qui vous sont personnels.

III - 2. Usages malveillants

Attention, vous devez protéger le mot de passe de votre compte et ne le communiquer à personne.

Pour ce faire, votre mot de passe doit être composé d’au moins 8 caractères (majuscules, chiffres, minuscules), il ne doit pas être composé du nom, du prénom ou d’une adresse de courrier électronique utilisée pour votre inscription.

L'E.I. Jean-Louis FERRERES vous demande de nous contacter immédiatement si vous découvrez une utilisation non autorisée ou suspecte de vos Données en lien avec notre boutique en nous contactant au 09 79 72 83 25.

Votre mot de passe ainsi que les liens de connexion à la boutique envoyés dans nos courriers électroniques sont des informations à votre unique attention et sont confidentielles.

Les courriers électroniques reçus de notre boutique, les liens de connexion qu’ils contiennent et votre mot de passe ne doivent jamais être transmis à d'autres personnes pour éviter tout risque d'usurpation d'identité.

Indépendamment de notre boutique à qui vous avez volontairement transmis vos Données et notamment votre adresse électronique et compte tenu de la nature du réseau Internet, d'autres opérateurs, sans aucun lien avec notre boutique, sont capables de capter celles-ci sans votre consentement, notamment lors de votre navigation sur Internet. En conséquence, nous vous recommandons d'installer sur votre ordinateur des anti-virus et « anti-spyware » et de les mettre à jour régulièrement.

En effet, bien que les infrastructures de notre boutique soient protégées de logiciels malveillants dits « malware » (virus, trojans, vers, spyware…), la sécurité de votre Terminal et de votre réseau reste de votre responsabilité. Nous vous recommandons d'avoir un antivirus à jour sur votre Terminal, de ne pas laisser n'importe qui accéder à votre réseau domestique filaire ou Wifi et de bien vérifier que vos communications avec internet sont légitimes. Vous pouvez également installer un pare-feu sur votre ordinateur.

III - 3. Usurpation/ Hameçonnage/ Phishing

Parce que L'E.I. Jean-Louis FERRERES ne vous sollicitera jamais par courrier électronique pour obtenir des Données Personnelles ou des informations financières. Vous ne devez communiquer les informations relatives à votre compte qu'après vous être connecté à la boutique en ligne directement via votre navigateur.

Si vous recevez un courrier électronique de L'E.I. Jean-Louis FERRERES qui vous semble frauduleux, prévenez-nous. Si vous soupçonnez que votre compte a été usurpé, contactez au plus vite notre Service Client au 02 31 90 89 61.

En cas de fraude de votre carte de paiement, merci de vous rapprocher de votre banque.

IV – Sécurité des Paiements en ligne

Notre boutique utilise le procédé de cryptage SSL (Secure Socket Layer). Pour la sécurité des transactions, notre boutique a fait appel au système Sogenactif, développé par La Société Générale. Lors du paiement sur la plateforme de Sogenactif, vos coordonnées bancaires sont chiffrées sur votre Terminal, puis transmises sous forme inintelligibles à destination de serveurs seuls capables de les déchiffrer. Les autorisations et données sont alors vérifiées auprès de votre banque afin d'éviter les fraudes.

Ce processus est basé sur le protocole HTTPS (implémentation de SSLv3 ou TLSv1 sur HTTP), l'un des plus robustes aujourd'hui.

Les règles d'utilisation des cartes bancaires imposent aux banques domiciliées en France l'obligation de couvrir le risque d'une utilisation frauduleuse de votre carte.

Nous vous rappelons que vous devez notifier toute opération frauduleuse à votre banque dans les plus brefs délais.

V – « Cookies » ou témoin de connexion

Un cookie est un petit fichier très simple, en fait un texte, enregistré sur le disque dur de l'ordinateur d'un internaute à la demande du serveur gérant le site Web visité. Il contient des informations sur la navigation effectuée sur les pages de ce site. L'idée originelle est de faciliter l'utilisation ultérieure du site par la même personne.

V - 1. A quoi servent les Cookies émis sur notre boutique ?

Seul l’émetteur d’un Cookie est susceptible de lire ou modifier des informations qui y sont contenues.

V - 2. Les Cookies que nous émettons sur notre Site :

Lorsque vous vous connectez à notre boutique, nous pouvons être amenés, sous réserve de vos choix, à installer divers Cookies dans votre Terminal nous permettant de reconnaître le navigateur de votre Terminal pendant la durée de validité du Cookie concerné. Les Cookies que nous émettons sont utilisés aux fins décrites ci-dessous, sous réserve de vos choix, qui résultent des paramètres de votre logiciel de navigation utilisé lors de votre visite sur notre boutique en ligne.

Les Cookies que nous émettons sur notre Site nous permettent :

    d’établir des statistiques, volumes de fréquentation et d’utilisation des diverses éléments composant notre Site (pages visitées …) nous permettant d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de notre site
    d’adapter la présentation de notre boutique aux préférences d’affichage de votre Terminal
    de mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur notre boutique (inscription ou accès à votre espace personnel) ou à des produits, (contenu d’un panier de commande,...)

V - 3. Les Cookies émis sur notre Site par des tiers :

D’autres Cookies sont émis par Google Analytics. Nous utilisons Google Analytics pour recueillir des informations sur la façon dont vous naviguez sur notre boutique. Nous utilisons ces informations pour effectuer des mesures d’audience et nous aider à améliorer la boutique. Les Cookies recueillent des informations sous forme anonyme, notamment le nombre de visiteurs sur la boutique et les pages visitées. Ces Cookies étant émis par des tiers, vous pouvez choisir d’utiliser leurs propres outils pour refuser leurs Cookies.

Nous sommes susceptibles d’inclure sur notre boutique des applications informatiques émanant de tiers, qui vous permettent de partager des contenus de notre boutique avec d’autres personnes ou de faire connaître à ces autres personnes votre consultation ou votre opinion concernant un produit de notre boutique. Tel est notamment le cas des boutons « Partager », « J’aime », issus de réseaux sociaux tels que Facebook.

Le réseau social fournissant un tel bouton applicatif est susceptible de vous identifier grâce à ce bouton, même si vous n’avez pas utilisés ce bouton lors de votre consultation de notre boutique. En effet, ce type de bouton applicatif peut permettre au réseau social concerné de suivre votre navigation sur notre boutique, du seul fait que votre compte au réseau social concerné était activé sur votre Terminal (session ouverte) durant votre navigation sur notre Site.

Nous n’avons aucun contrôle sur le processus employé par les réseaux sociaux pour collecter des informations relatives à votre navigation sur notre boutique et associées aux données personnelles dont ils disposent. Nous vous invitons à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d’utilisation, notamment publicitaires, des Informations de Navigation qu’ils peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs. Ces politiques de protection doivent notamment vous permettre d’exercer vos choix auprès de ces réseaux sociaux, notamment en paramétrant vos comptes d’utilisation de chacun de ces réseaux.

V - 4. Vos choix concernant les Cookies

Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre pour gérer les Cookies sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de Cookies.

Vous pouvez faire le choix à tout moment d’exprimer et de modifier vos souhaits en matière de Cookies, par les moyens décrits ci-dessous.

Les choix qui vous sont offerts par votre logiciel de navigation :
Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans votre Terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans votre Terminal.

V - 5. L’accord sur les Cookies :

L’enregistrement d’un Cookie dans un Terminal est essentiellement subordonné à la volonté de l’utilisation du Terminal, que celui-ci peut exprimer et modifier à tout moment et gratuitement à travers les choix qui lui sont offerts par son logiciel de navigation. Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l’enregistrement de Cookies dans votre Terminal, les Cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre Terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.

V - 6. Le refus des Cookies :

Si vous refusez l’enregistrement des Cookies dans votre Terminal, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains espaces de notre boutique en ligne. Tel serait le cas si vous tentiez d’accéder à nos pages qui nécessitent de vous identifier.

Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l’impossibilité pour nous d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.

V - 7. Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ?

Pour la gestion des Cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de Cookies.

Pour Internet Explorer™ : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies

Pour Safari™ : http://docs.info.apple.com/article.html

Pour Chrome™ : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py

Pour Firefox™ : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies

Pour Opera™ : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

.
V - 8. Si vous partagez l’utilisation de votre Terminal avec d’autres personnes

Si votre Terminal est utilisé par plusieurs personnes et lorsqu’un même Terminal dispose de plusieurs logiciels de navigation, nous ne pouvons pas nous assurer de manière certaine que les services destinés à votre Terminal correspondent bien à votre propre utilisation de ce Terminal et non à celle d’un autre utilisateur de ce Terminal.

Le cas échéant, le partage avec d’autres personnes de l’utilisation de votre Terminal et la configuration des paramètres de votre navigateur à l’égard des Cookies, relèvent de votre libre choix et de votre responsabilité.

V - 9. Quelle est la durée de conservation des cookies ?

Les cookies ont une durée de validité de 13 mois maximum. Votre consentement sera de nouveau sollicité à l’issue de ce délai par l’affichage du bandeau d’information.